 |
 |
|
 | | | Mentions légales
Propriétaire
Conseil Général de l'Aude - 11855 CARCASSONNE Cedex 9
Tél : 04-68-11-68-11 / Fax : 04-68-11-68-99
Courriel : com@cg11.fr
Pour contacter le webmaster : webmaster@cg11.fr
SIRET : 22110001900019 - Code APE : 751A
Hébergeur
Développement, Cap'Médiatel
http://www.capmedia.fr
Parc Technologique Delta Sud BP24
09120 Varilhes France
Courriel : capmedia@capmedia.fr
tel : 05 61 69 51 00
Loi informatique et liberté
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
Pour cela écrivez à : Conseil Général de l'Aude - Service Communication - 11855 CARCASSONNE CEDEX 9
Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre collectivité. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
|
|
|
|
 |
|
|
|
|
|
|
