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Session du 29 JANVIER 2007

Absents Excusés :
M. Robert ALRIC qui donne pouvoir à M. Pierre BARDIES.
M. Marc DEBLONDE qui donne pouvoir à M. Pierre AUTHIER à compter du vote du deuxième rapport.
Mme Sylvie ASTRUC qui donne pouvoir à M. Paul DURAND.

Dépenses d’Aide Sociale. Propositions budgétaires pour 2007.
Laboratoire Routier Départemental. Propositions budgétaires pour 2007.
Voirie. Propositions budgétaires pour 2007.
Direction des Archives Départementales de l’Aude. Propositions budgétaires pour 2007.
Bibliothèque Départementale de l’Aude. Propositions budgétaires pour l’année 2007.
Culture. Propositions budgétaires pour 2007.
Enseignement. Propositions budgétaires pour 2007.
Sport, Jeunesse, Plein Air. Propositions budgétaires pour 2007.
Patrimoine Immobilier. Propositions budgétaires pour 2007.
Patrimoine Mobilier. Propositions budgétaires pour 2007.
Transports. Propositions budgétaires pour 2007.

Session du 30 JANVIER 2007

Absents Excusés :
M. Régis BARAILLA qui donne pouvoir à M. Hervé BARO.
Mme Sylvie ASTRUC qui donne pouvoir à M. Paul DURAND.
M. Pierre TOURNIER qui donne pouvoir à Mme Anne-Marie JOURDET.
M. Julien MARIO qui donne pouvoir à M. Jean-Louis SIFFRE
M. Pierre SARCOS qui donne pouvoir à M. Christian THERON.
M. Jean-José FRANCISCO qui donne pouvoir à M. Francis BELS.
M. Robert ALRIC qui donne pouvoir à M. Pierre BARDIES.
M. Jacques DURAND qui donne pouvoir à M. Michel BROUSSE.

Aménagement du Territoire et de la Ruralité. Propositions budgétaires pour 2007.
Association Audoise de Développement Local (AADEL). Budget prévisionnel pour 2007.
Habitat et Cadre de Vie. Propositions budgétaires pour 2007.
Laboratoire Vétérinaire Départemental. Rapport budgétaire 2007.
Entente Interdépartementale pour la Démoustication. Propositions budgétaires pour 2007.
Maîtrise de l’Eau 2007.
Service Départemental d’Incendie et de Secours. Propositions budgétaires pour 2007.
Direction-Adjointe de l’Environnement. Propositions budgétaires 2007.
Comité Départemental du Tourisme. Budget prévisionnel pour 2007.
Développement Economique et Touristique. Propositions budgétaires pour 2007.
Syndicat Mixte de la Basse Vallée de l’Aude (S.M.B.V.A.). Propositions budgétaires pour 2007.
Personnel Départemental. Propositions budgétaires pour 2007.
Amortissement des Immobilisations.

Session du 31 JANVIER 2007

Absents Excusés :
Mme Sylvie ASTRUC qui donne pouvoir à M. Paul DURAND.
M. Robert ALRIC qui donne pouvoir à M. Pierre BARDIES.
M. Régis BARAILLA qui donne pouvoir à M. Hervé BARO.
M. Francis BELS qui donne pouvoir à M. Patrick MAUGARD.
M. Jacques DURAND qui donne pouvoir à M. Michel BROUSSE.
M. Jean-José FRANCISCO qui donne pouvoir à M. Marc DEBLONDE.
M. Julien MARIO qui donne pouvoir à M. Robert DEJEAN.
M. Gérard SCHIVARDI qui donne pouvoir à M. Marcel RAINAUD.
M. Jean-Louis SIFFRE qui donne pouvoir à M. Christian THERON.
M. Alain TARLIER qui donne pouvoir à Mme Murielle RAYMOND.
M. Joseph VIDAL qui donne pouvoir à M. Jacques HORTALA
M. SARCOS.

Politique budgétaire du Département. Dette et financement des investissements.
Subventions Départementales. Propositions budgétaires pour 2007.
Projet de Budget Primitif pour 2007. Budget principal.

Commission Permanente du 29 JANVIER 2007

Absents Excusés : MM. Robert ALRIC et Pierre TOUNIER

Ordre du jour de la Commission Permanente du 29 janvier 2007.

Commission des Finances et des Ressources Humaines

Licences de débit de boissons. Demandes de transfert touristique.



Commission de la Solidarité et de l’Action Sociale

Mise en œuvre du Revenu Minimum d’Insertion. Situation au 30 novembre 2006.

Mise en œuvre du dispositif Contrat d’Insertion - Revenu Minimum d’Activité. Prorogation de la convention de gestion et versement du forfait auprès des employeurs par la Caisse d’Allocation Familiales de l’Aude.

Lutte contre l’exclusion. Fonds Social Européen. Modifications des annexes à la convention-cadre relative à la gestion déléguée de crédits au Conseil Général.

Lutte contre l’exclusion. Engagements 2007 des actions du Programme Départemental d’Insertion 2007.

Mise en œuvre de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA). Situation au 30 novembre 2006.

Mise en œuvre du schéma des établissements et services en direction des personnes âgées – hébergement en établissement.

PAPH. Convention Tripartite Pluriannuelle des EHPAD. Maison de Retraite de l’Hôpital de Lézignan-Corbières.

PAPH. Convention de partenariat. Mise en place d’une procédure coordonnée de traitement et de suivi des plaintes du secteur médico-social dans le département de l’Aude.

Prestation de Compensation du Handicap.



Commission des Infrastructures Routières

Routes Départementales. R.D. 6009. Déclassement de l’aire de repos des Cabanes de La Palme. Commune de La Palme. Canton de Sigean.

Routes Départementales. R.D. 212. Effondrement d’un mur de soutènement. Convention d’occupation temporaire d’une propriété privée. Commune de Saint-Pierre des Champs. Canton de Lagrasse.

Routes Départementales. R.D 6113 : Alzonne, Pézens, Capendu, Conilhac-Corbières, Lézignan-Corbières, Villedaigne ; R.D. 6009 : Prat-de-Cest, Coursan, Fitou. Conventions relatives à la gestion des feux tricolores situés sur le réseau départemental de l’Aude.

Routes Départementales. Avenants aux marchés en cours suite au transfert des Routes Nationales.

Marché à Procédure Adaptée. Achat d’un compacteur.

Routes Départementales. Acquisitions de terrains.



Commission de l’Enseignement, de la Culture, du Sport, du Plein Air et de la Jeunesse

Archives Départementales. Marché à Procédure Adaptée pour travaux de restauration de documents pour les Archives Départementales.



Commission du Patrimoine et des Transports

Bâtiments départementaux. Réfection de la cuisine à la SAE de Carcassonne. Consultation des entreprises.

Patrimoine Immobilier. Bail à construction pour le foyer occupationnel de Laroque de Fa.

Patrimoine Immobilier. Bail à usage d’emplacement de stationnement pour les véhicules de services du CMS de Lézignan-Corbières.

Biens Mobiliers. Approbation du dossier de Consultation des Fournisseurs. Vêtements de travail, sécurité, protection et accessoires, et lancement de la procédure.

Patrimoine Mobilier. Lancement d’un Marché à Procédure Adaptée pour l’acquisition et la maintenance de serveurs.

Patrimoine Mobilier. Prolongation du lot 6 du marché téléphonie (accès Internet).

Patrimoine Mobilier. Lancement d’un marché à procédure adaptée pour l’acquisition de machines de bureau spécifiques diverses.

Patrimoine Mobilier. Véhicules départementaux : lancement d’un marché à procédure adaptée pour l’acquisition de deux fourgons frigorifiques.

Patrimoine Mobilier. Véhicules départementaux : vente de véhicules réformés du Parc Départemental de l’Equipement.

Patrimoine Mobilier. MAPA inférieurs à 90.000 € HT attribués par le service de la Gestion du Patrimoine Mobilier au cours du 4ème trimestre 2006.

Marchés à Procédure Adaptée inférieurs 90.000 € HT passés par la DID – 4ème trimestre 2006.

Réforme du code des marchés publics. Nomenclature départementale.

Transports scolaires. Consultations sommaires de transporteurs.

Château de Villegly. Rapport d’utilisation.



Commission de l'Aménagement du Territoire et de la Ruralité

Programme Pays Cathare. Abbaye de Lagrasse : Mise en valeur des équipements muséographiques.

Programme Pays Cathare. Abbaye de Lagrasse : Sondages archéologiques préalables aux travaux de l’installation de l’association « Le Marque Page » dans l’Abbaye.

Programme d’Initiative Communautaire Leader +. Avenant n° 5 à la convention tripartite relative à la mise en œuvre d’une subvention globale en application de l’Initiative Communautaire Leader +.

Constitution de Commissions d’Aménagement Foncier.



Commission de l'Environnement et de la Prévention des Risques Naturels

Programme départemental 2007 de forages d’exploration. 1ère tranche.



Commission des Finances et des Ressources Humaines

Conseil Général. Désignation de Représentants au sein de divers Organismes.

Conseil Général de l'Aude 11855 CARCASSONNE Cedex 9 • Tél. 04 68 11 68 11 • Fax 04 68 11 68 95 • Courriel : courrier@cg11.fr